> Retour à l'accueil

> Voir l’agenda > Proposez vos évènements
Billetterie en ligne
Billetterie en ligne
Centenaire de la guerre 14-18
Mentions légales

Editeur :
Ville de Villeneuve-sur-Lot
Hotel de ville
boulevard de la République
47307 Villeneuve-sur-Lot Cedex
Tél : 05 53 41 53 53
Fax : 05 53 49 01 39
mairie@mairie-villeneuvesurlot.fr

Directeur de la publication : Patrick Cassany Maire de Villeneuve-sur-Lot

Comité de rédaction & conception :
Services municipaux de la ville de Villeneuve-sur-Lot

Le site www.ville-villeneuve-sur-lot.fr a été réalisé par l'agence :
PROFIL WEB, SARL
Siège social :
8 rue du 14 juillet, 47140 Penne d'Agenais
Site Internet :
www.profil-web.fr

Droits de reproduction :
En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992 :
L'ensemble des textes, illustrations, photographies, plans, dessins, animations, vidéos, sons contenus sur ce site internet ne peuvent pas être utilisés ou reproduits sans obtention de l'autorisation de l'éditeur.
Pour toute demande de reproduction ou d'utilisation d'éléments contenus sur le site internet de la ville de Villeneuve-sur-Lot :
Service Communication - 05 53 41 53 37 – dcrp@mairie-villeneuvesurlot.fr

Création d'un lien hypertexte :
La ville de Villeneuve-sur-Lot autorise la création d'un lien hypertexte vers son site Internet aux conditions suivantes :
- utiliser uniquement l'adresse http://www.ville-villeneuve-sur-lot.fr (Pas de liens profonds)
- le site de la ville doit s'ouvrir dans une nouvelle fenêtre de navigateur et ne pas être imbriqué dans les pages d'un autre site (Pas de «frames»)
Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Toute utilisation de lien à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.
La ville de Villeneuve-sur-Lot se réserve donc le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non conforme à sa ligne éditoriale.
Pour toute autre demande concernant un lien hypertexte :
communication - 05 53 41 53 37 – dcrp@mairie-villeneuvesurlot.fr

Confidentialité :
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (n° d'enregistrement 636025).
Pour toute collecte d'informations privées via des formulaires présents sur ce site, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Pour l'exercer, adressez-vous au service Communication de la mairie de Villeneuve-sur-Lot – 05 53 41 53 37